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 19 juin 2020   n°550
SOMMAIRE

1. ÉDITORIAL

2. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

3. PROCÈS-VERBAL DU 9 JUIN 2020

4. DEMANDES D'INSCRIPTION OU DE RÉINSCRIPTION AU TABLEAU, À LA LISTE E OU À LA LISTE DES STAGIAIRES

5. AUTRES INFORMATIONS

6. FORMATIONS
Editorial

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Chères consœurs,
Chers confrères,

L’assemblée générale de notre Ordre, prévue par les articles 447 et suivants du code judicaire, se tiendra ce lundi 22 juin à 15h.

Cette assemblée constitue un moment fort de la vie du barreau : le résultat des élections sera proclamé, le Conseil de l’Ordre rendra compte (1), le bâtonnier élu évoquera le futur. Toutes vos questions seront les bienvenues (2).

Exceptionnellement, l’assemblée se déroulera à distance, selon des modalités précises :

  • pour participer à l’assemblée, il faut impérativement s’inscrire avant ce dimanche 21 juin 2020 à 18 heures, via le lien ci-joint ;
  • les avocats inscrits recevront un lien d’accès via la plateforme Zoom sur laquelle l’assemblée sera retransmise (3), avec possibilité pour les participants d’intervenir, de voter et le cas échéant de poser des questions via la fonction « lever la main », aux moments qui leur seront indiqués.

Nous nous réjouissons de vous retrouver lors de cette assemblée générale.

***

Le rapport sur les comptes de tiers constitue un autre devoir à accomplir avant la fin de l’année judiciaire : il appartient à chacun de faire parvenir à l’Ordre, avant le 30 juin 2020, le rapport prévu par l’article 4.77 bis du Code de déontologie relativement aux comptes de tiers et aux comptes rubriqués dont vous étiez titulaire (soit personnellement, soit par le biais de votre société) au 31 décembre 2019.
Le formulaire à compléter est disponible sur l'extranet de l'Ordre (Outils, services & formulaires – Formulaires – Exercice de la profession - CARPA). Vous y trouverez également les informations pratiques utiles. Il doit être renvoyé, accompagné de ses annexes éventuelles, à l’adresse CARPA@barreaudebruxelles.be exclusivement.

***

Les lecteurs attentifs de La Tribune n°176 auront pris connaissance de l’ambitieux projet de la Ligue des Droits Humains: créer la Maison des droits humains, un lieu où se retrouveront une centaine de défenseurs des droits humains, salariés et bénévoles, et où s’organiseront des formations et des séminaires pour le grand public.

Ce projet mérite d’être soutenu, et je vous transmets à mon tour le vibrant message de notre consœur, Me Olivia Venet, présidente de la Ligue des Droits Humains :

« Mes chers confrères, si vous ne devez soutenir la Ligue des droits humains et la Liga voor Mensenrechten qu'une seule fois dans votre vie, c'est maintenant ! Rejoignez-les comme ambassadeurs de ce projet et créez votre propre page de collecte sur https://human-rights-house.be/fr ou faites un don sur le compte BE 89 0000 0001 8285 avec la mention "Maison des droits humains" » (4).

***

Notre vie d’avocat est ainsi faite, d’une joie qui jaillit d’un mélange d’obligations administratives et de contraintes, de plaisirs et d’attentions aux autres : quel merveilleux métier !

Votre bien dévoué,

Michel Forges
bâtonnier

(1) Vous êtes invités à prendre connaissance des rapports publiés ci-après et du rapport d’activités 
(2) L’assemblée générale ne pourra pas être suivie d’une réception compte tenu des mesures sanitaires en vigueur ; voici l’
Ordre du jour
(3) L’assemblée fera l’objet d’un enregistrement à des fins de vérification et de rediffusion éventuelle ; à l’’issue de l’assemblée, un rapport informatique sur les participants à distance et sur leurs votes sera établi.
(4) Me Alexis Deswaef a également renseigné
ce lien

Assemblée générale


Pour rappel, l’assemblée générale de l’Ordre se tiendra le lundi 22 juin 2020 à 15h par visioconférence.

Votre inscription via le lien ci-joint est nécessaire.

Elle ne pourra pas être suivie d’une réception compte tenu des mesures sanitaires en vigueur.

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour, les rapports et les documents comptables qui vous seront présentés à l'occasion de cette assemblée générale.

Procès-verbal du conseil du 9 juin 2020



Demandes d'inscription ou de réinscription au tableau, à la liste E ou à la liste des stagiaires

Par application de l'article 2.1.2 du règlement d'ordre intérieur de l'Ordre, les demandes suivantes d'inscription ou de réinscription au tableau, à la liste E ou à la liste des stagiaires seront prochainement soumises au conseil de l'Ordre.

Les avocats qui connaîtraient des motifs d'opposition sont invités à en faire part au bâtonnier au plus tard la veille du jour de la séance du conseil de l'Ordre.

Demandes enregistrées à la date du 15 juin 2020 (conseil de l'Ordre du 30 juin 2020)

Demandes enregistrées à la date du 8 juin 2020 (conseil de l'Ordre du 23 juin 2020)

Demandes enregistrées à la date du 25 mai 2020 (conseil de l'Ordre du 23 juin 2020)

Autres informations
  Prime COVID-19 de la Région de Bruxelles-Capitale - rappel I

Afin de soutenir certaines micro-entreprises, le gouvernement régional bruxellois a créé une prime COVID-19 de 2.000 € à laquelle peuvent prétendre les personnes (qu’il s’agisse d’un indépendant, d’une société ou d’une association) répondant aux conditions suivantes :
  1. disposer d’au moins un siège d’exploitation en Région de Bruxelles-Capitale au 18 mars 2020 ;
  2. n’avoir pas demandé la prime COVID-19 de 4.000 € par unité d’établissement ni aucune autre prime dans le cadre de la crise sanitaire ;
  3. compter maximum cinq travailleurs temps plein ;
  4. se trouver dans l’une des situations suivantes :

    • un indépendant en entreprise personne physique qui a perçu le droit passerelle complet pour le mois de mars ou d’avril 2020,
    • une société dont un gérant ou un administrateur a perçu le droit passerelle complet pour le mois de mars ou d’avril 2020,
    • une société dont le gérant ou l’administrateur est un travailleur salarié et dont la majorité des travailleurs a bénéficié du chômage temporaire dans le cadre du COVID-19 en mars ou en avril 2020,
    • une association dont la majorité des travailleurs a bénéficié du chômage temporaire dans le cadre du COVID-19 en mars ou en avril 2020 ;

  5. être une entreprise privée à finalité économique et commerciale ;
  6.  n’avoir pas reçu plus de 200.000 € d’aides « de minimis » au cours de l’exercice fiscal en cours et des deux exercices fiscaux précédents.
Pour plus d’informations : http://werk-economie-emploi.brussels/fr/prime-covid-19-compensatoire et arrêté Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale de pouvoirs spéciaux n° 2020/030 du 28 mai 2020 relatif à l'aide aux entreprises qui subissent une baisse d'activité en raison de la crise sanitaire du COVID-19 (Mon. b., 3 juin 2020, p. 38.784).
 
  Rapport annuel de la commission de surveillance des prisons de Forest et Berkendael - rappel I

La commission de surveillance des prisons de Forest et Berkendael a communiqué son rapport annuel 2019, et celui-ci est consultable ici.

Ce rapport met en lumière, tant pour la prison de Forest que pour celle de Berkendael, à la fois les possibilités d’apporter de réelles améliorations concernant la situation du respect des droits des détenus et des problèmes persistants qui constituent autant d’atteintes à la dignité des hommes et des femmes maintenus dans ces deux établissements.

Le rapport comporte également des recommandations.

Le barreau est invité à faire connaître ses observations éventuelles, par l’intermédiaire du bâtonnier (ordre@barreaudebruxelles.be).
 
  Communication et dépôt au greffe des dossiers de pièces - rappel I

Certains incidents récents incitent à rappeler que, lorsque des dossiers de pièces ou des actes de la procédure sont transmis au greffe par la voie postale, il appartient à l’avocat de s’assurer que les documents sont arrivés à bon port et dans les délais.

Cela s’impose d’autant plus que lorsque les dossiers ne sont pas préalablement parvenues au greffe, certaines juridictions ont la pratique – sans doute discutable au regard du Code judiciaire – de refuser qu’ils soient déposés à l’audience et que la cause soit plaidée, avec pour conséquence un report pur et simple à une audience ultérieure.
 
Des masques au Vestiaire des avocats - rappel I

Les masques en tissu que les deux Ordres ont commandés sont à présent à votre disposition au Vestiaire.

Griffés aux logos des Ordres, de triple épaisseur et lavables, vous pouvez vous les procurer au prix de 5 € pour deux ou de 10 € pour cinq.

Protégez-vous !
 
  Du bon usage des dépôts électroniques - rappel II

Parmi les multiples effets de la crise sanitaire que nous traversons depuis le mois de mars, le recours accru à la communication électronique avec les juridictions occupe, pour les avocats, une place non négligeable.

Si dans la grande majorité des cas, elle n’a pas donné lieu à des difficultés particulières, certains points doivent malgré tout être mis en évidence :

1. S’adresser par courrier électronique à une juridiction ne se conçoit que dans le respect du contradictoire : ce courrier doit évidemment être également simultanément transmis au conseil de la partie adverse (ou à celle-ci si elle se défend sans avocat).

2. Conformément à l’article 434/1 du Code judiciaire, la plupart des juridictions font usage, pour le courrier électronique qu’elles destinent à un avocat, de l’adresse mentionnée dans l’annuaire tenu par l’Ordre communautaire et donc, bien souvent, de l’adresse @avocat.be. Il est de la responsabilité de l’avocat de consulter régulièrement cette boîte s’il en a fait son adresse usuelle, ou de s’assurer que les transferts s’effectuent normalement vers celle qu’il utilise (notamment en veillant à faire adapter, dans cet annuaire, les données qui le concernent en cas de changement d’adresse ou d’hébergeur du courrier électronique).

3. Le dépôt d’actes de procédure et, en particulier, de conclusions, est valablement effectué par la voie électronique (en particulier par la DPA). Ce mode de communication est recommandé. Néanmoins, les magistrats qui siègent dans les chambres de plaidoiries sont nombreux à souhaiter disposer aussi d’un exemplaire « papier », qui peut leur être remis à l’audience ; le plaideur prévoyant veillera donc à s’en munir … sans rappeler que cette communication n’est pas prévue par la loi.

4. Si les dossiers de pièces peuvent également être déposés par la voie électronique, des problèmes de consultation peuvent se poser, qu’il s’agisse de l’équipement informatique des uns, de la réticence d’autres à analyser des documents à l’écran ou tout simplement du fonctionnement d’une juridiction collégiale. Le bon sens et la courtoisie commandent qu’un dossier « papier » soit déposé à l’audience ou au greffe si la juridiction en fait la demande.

5. Qu’ils soient déposés électroniquement ou « à l’ancienne », les actes de procédure et les dossiers de pièces doivent permettre l’identification de l’affaire à laquelle ils se rapportent (numéro de rôle, nom et qualité des parties, identité de l’avocat) et être de consultation aisée : à raison, des magistrats se plaignent parfois de la piètre lisibilité des documents qui leur sont déposés, de l’absence de classement ou de numérotation des pièces … voire de pages qui ne sont pas toutes présentées … dans le même sens.
 
  La cité nouvelle, réflexions d’un avocat honoraire sur la Justice et l’informatique - rappel II

Par un texte mesuré et nuancé, notre confrère honoraire, Me Gueulette, nous dit que la Justice a besoin d’être politiquement remise à l’honneur autrement que par l’usage de la technique des ordinateurs : elle ne peut être mécanique, mais doit remplir son rôle, assurément difficile, grâce aux compétences, à l’intelligence et à la perspicacité de ses servants que sont les avocats et les magistrats.

Voir le texte de « La cité nouvelle »
 
  Mesures d'aide financière (mise à jour 07/05/20)

De nombreuses mesures ont été prises ou annoncées en faveur des indépendants, dont les avocats et les avocats stagiaires peuvent bénéficier.

Plusieurs sites y font écho.

Madame Bérengère Lefrancq a procédé - sous les réserves d’usage et sans garantie : cela évolue ! - à un relevé des mesures qui pourraient vous concerner ; n’hésitez pas à demander des informations complémentaires.
 
 

Cours et tribunaux

1. Cour du travail de Bruxelles

  • Ordonnance du 18 juin 2020 réglant le service de la cour du travail de Bruxelles pendant les vacances judiciaires 2020

2. Cour d'appel de Bruxelles

  • Ordonnance du 18 juin 2020 réglant le service de la cour d'appel de Bruxelles durant les vacances judiciaires 2020

Formations
Ces diverses formations sont susceptibles d'être annulées par leur organisateur en fonction de la situation sanitaire



UB³ - Cycle de conférences

Inscriptions : https://ub3-eventbrite.eventbrite.be/

Programme complet et informations pratiques

Renseignements :
Centre de formation professionnelle de l'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles :
Mme Anne Glorie
formation@barreaudebruxelles.be
Tél : 02/519 83 42
Fax : 02/514 16 53



CJBB - AGENDA DES ACTIVITES

Midis de la formation

Colloques
ForMédiation - 14, 15 et 16 septembre 2020, Wavre

Module de base de formation à la médiation transformative


L'approche transformative, profondément non directive, met particulièrement l'accent sur l’autodétermination des parties, et l'accompagnement de chaque protagoniste vers une progressive récupération de ses ressources propres de réflexion et d’action (« empowerment shifts »).

Programme et informations
  







Université catholique de Louvain et Université de Liège

Certificat interuniversitaire en finances publiques

L’Université catholique de Louvain et l’Université de Liège ont associé leur expertise pour vous proposer un programme de formation traitant des finances publiques à tous niveaux de pouvoir.

Le Certificat est conçu pour répondre aux besoins des acteurs investis ou souhaitant s’investir dans le secteur des finances publiques, que ce soit dans le domaine du droit, de l’économie ou de la fiscalité.

Le programme prévoit un tronc commun de 108 heures auquel vous pouvez ajouter entre 1 et 2 modules d’approfondissement de 30 heures. La formation est organisée pour être compatible avec une activité professionnelle. Les participants qui réussissent les épreuves certificatives se verront délivrer un Certificat interuniversitaire en finances publiques d’une ampleur de 20 à 22 crédits (selon les approfondissements choisis), potentiellement valorisables dans la poursuite d’une formation académique.

Le dépliant ci-joint ainsi que le site internet du programme vous en diront davantage sur les objectifs, le programme et l’organisation de la formation. Que vous soyez intéressé(e) à titre personnel ou pour les collaborateurs de votre équipe ou de votre organisme, n’hésitez pas à prendre contact avec nous pour toute information complémentaire.
   HEC Liège - à partir d'octobre 2020

Certificat d'université en médiation civile et commerciale

Résoudre un conflit ne doit pas obligatoirement passer devant un tribunal. Que ce soit des conflits de voisinage, une mauvaise exécution de contrat, des relations de travail difficiles, etc., la médiation se présente comme une vraie solution alternative de négociation et de résolutions des conflits.

Moins formelle que la voie juridique, la médiation se professionnalise et se dote d’un processus articulé en étapes structurées.

Notre programme de formation, agréé par la Commission Fédérale de Médiation, se calque sur cette structure tout en tenant compte des dimensions éthiques, philosophiques, sociologiques, psychologiques, juridiques et communicationnelles du métier de médiateur.

Programme et inscriptions
   Institut d'Etudes Européennes (VUB)

LLM en droit international et européen

Le LLM en droit international et européen est un Mastère spécialisé de 60 ECTS, enseigné en anglais à l'Institut d'Études Européennes (VUB), un centre d'excellence Jean Monnet réputé pour son exceptionnelle qualité et son caractère international.

Basé à Bruxelles, ce LLM de haut niveau offre l'excellence dans ce domaine depuis plus de 45 ans et compte parmi son réseau d’un peu plus de 1200 diplômés à travers 108 pays dans le monde, y compris à des postes clés des institutions de l'Union Européenne (UE), de l'Organisation Mondial du Commerce (OMC), du Fond Monétaire International (FMI), de l’Organisation des Nations Unies (ONU), et dans les principaux cabinets d'avocats internationaux, sur plusieurs continents. Pour les professionnels du droit basés en Belgique, c'est une occasion unique d'acquérir un diplôme en droit de premier plan.

Après un solide ensemble de cours de base en droit institutionnel et de la protection juridique de l'UE, en droit des relations extérieures de l'UE, en droit international public et comparé, en droits de l'homme et droit de la concurrence, les étudiants pourront choisir de se spécialiser dans l'une de ces trois matières: droit public; droit des affaires et DATA LAW (droit de la protection des données).

Informations
Trialogues

Lancement de la formation qualifiante 2020-2022 "Devenir médiateur"

Trialogues organise une formation qualifiante en médiation. Cette formation, qui permet au participant de solliciter l'agrément de médiateur auprès de la Commission fédérale de médiation, reprend le tronc commun relatif à la médiation générale, mais également les spécialisations relatives à la médiation familiale, civile, et dans le cadre des relations de travail en entreprises et en institution.

La spécificité de Trialogues est son approche «interdisciplinaire », qui s'appuie sur un travail de co-intervention. Cette particularité permet au médiateur une nouvelle approche indispensable, unique et inédite, grâce aux regards croisés des intervenants avocats, psychologues, thérapeutes, assistants sociaux et autres professionnels des conflits.

La formation, qui sera dispensée par l'équipe des formateurs de Trialogues et par des formateurs invités, se déroulera à Bruxelles (Auderghem) sur 2 ans, à raison d'un jeudi tous les 15 jours. Elle s'articule autour
d'apprentissages en groupe (conférences, jeux de rôles, approche théorique et pratique...), de supervisions individuelles, de lectures, de stages pratiques et de deux séminaires résidentiels.

La sélection des candidats est établie sur base d'un dossier comprenant un curriculum vitae, une lettre de motivation et le formulaire d'inscription complété, disponible sur notre site http://www.trialogues.be.

Le démarrage de la formation est prévu fin août 2020, cela étant le programme présenté sur notre site peut être susceptible de modifications, suite au contexte du Covid-19.

Consultez la brochure

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