Si ce message ne s'affiche pas correctement, cliquez-ici

06 octobre 2017   n°441

SOMMAIRE

1. ÉDITORIAL

2. DEMANDES D'INSCRIPTION OU DE RÉINSCRIPTION AU TABLEAU, À LA LISTE E OU À LA LISTE DES STAGIAIRES

3. AUTRES INFORMATIONS

4. FORMATIONS

5. PETITE ANNONCE

Editorial













 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 



















 

 







Mes chers Confrères,

A la demande expresse de notre Bâtonnier, nous avons créé une commission destinée à la communication de notre Ordre qui bénéfice également des services d’un professionnel dans le domaine.

La Commission communication (dite “ COMCOM”) travaille d’arrache-pied, depuis quelques mois déjà, afin d’améliorer les échanges d’informations tant au sein du barreau que vers les justiciables et la presse.

Plusieurs projets ont déjà pu voir le jour et nous n’avons pas l’intention d’en rester là.

Le périodique d’information Forum a été quelque peu modifié et nous espérons que vous appréciez ces changements. Par ailleurs, dès janvier 2018, nous participerons à la rédaction et la publication du « Pli juridique ». A l’instar de nos confrères wallons, cette revue juridique thématique, qui paraît 4 fois par an, sera ainsi envoyée à chaque avocat de notre Ordre.

Par ailleurs, l’intranet des avocats a été entièrement repensé pour constituer un outil plus efficace et simple d’utilisation pour tous les confrères. En effet, vous avez accès à toutes les informations concernant l’Ordre, les coordonnées des personnes de contact, la déon-tologie, l’annuaire, les brochures informatives, les juridictions, etc…Une toute nouvelle rubrique vient également d’être créée: la veille juridique. Celle-ci sera alimentée par les confrères qui acceptent de partager une version simplifiée de leurs écrits, newsletters et autres notes non seulement à destination de tous les autres avocats mais également des justiciables via le site public.

L'image de notre barreau sur la scène internationale est également capitale.

La commission COMCOM, en liaison avec la commission des relations internationales, veillera aussi à ce que soient créés de meilleurs brochures et instruments promotionnels destinés à nos confrères et aux barreaux étrangers ".

Enfin, toujours dans un souci de modernité, une application pour smartphone “Barreau français de Bruxelles” est désormais à votre disposition. Vous y retrouverez les actuali-tés, l’agenda des formations et autres évènements de notre Ordre et la majorité des infor-mations disponibles sur l’intranet.

Très prochainement , nous aurons également le plaisir de vous donner accès à une application « remplacement » qui reliera tous les avocats - de Bruxelles dans un premier temps et nous l’espérons, de Belgique à terme-. En un clic, vous pourrez ainsi proposer ou accepter des remplacements et vous mettre directement en contact entre vous. Nous espérons que ce moyen rapide et efficace vous sera utile.

Les chantiers sont encore nombreux mais la motivation et l’enthousiasme de la COM-COM ne font que s’accroitre au fil du temps. Les relations avec la presse mais aussi et surtout avec les justiciables sont nos priorités : dans le cadre du projet « avocat dans la cité », nous espérons améliorer notre image auprès du public et fonder des bases solides pour une meilleure communication.

Échanger, communiquer, c’est l’essence même de notre profession.

A nous de nous donner les outils nécessaires pour parvenir à nos fins !

Sylvie Callewaert
Directrice de la communication

Demandes d'inscription ou de réinscription au tableau, à la liste E ou à la liste des stagiaires

Par application de l'article 2.1.2 du règlement d'ordre intérieur de l'Ordre, les demandes suivantes d'inscription ou de réinscription au tableau, à la liste E ou à la liste des stagiaires seront prochainement soumises au conseil de l'Ordre.

Les avocats qui connaîtraient des motifs d'opposition sont invités à en faire part au bâtonnier au plus tard la veille du jour de la séance du conseil de l'Ordre.

Demandes enregistrées à la date du 02 octobre 2017 (conseil de l'Ordre du 24 octobre 2017)

Demandes enregistrées à la date du 25 septembre 2017 (conseil de l'Ordre du 10 octobre 2017)

Demandes enregistrées à la date du 18 septembre 2017 (conseil de l'Ordre du 10 octobre 2017)

 

Autres informations

29ème concours international de plaidoiries pour les droits de l’Homme

Le dimanche 28 janvier 2018, se déroulera la finale du 29ème concours international de plaidoiries pour les droits de l’Homme.

A cette occasion, dix avocats se retrouveront au Mémorial de Caen pour dénoncer une cause d’actualité, réelle et individuelle de violation des droits de l’Homme.

Un jury, composé de personnalités engagées dans la défense des droits humains, décernera des prix aux meilleures plaidoiries évaluées notamment sur la force argumentaire et le talent oratoire.

Date limite pour l’envoi de votre dossier de candidature : 3 novembre 2017

Pour plus d’infos, cliquez ici
 
 

Commission d'aide juridique - Avocats de première ligne - Appel à volontaires - Rappel I

Mes chers confrères,

Si vous avez envie de consacrer quelques heures par mois à l’aide juridique de première ligne.

Si vous êtes inscrit au Tableau.

Si vous êtes avocat généraliste – les questions des justiciables peuvent toucher toutes les matières du droit – ou spécialisé en droit des étrangers – certaines de nos permanences sont spécialisées en cette matière.

Si votre motivation première n’est pas financière – les permanences sont payées environ 35 €/heure.

Si vous êtes prêt à respecter les règlements - ROI Ordre - article 3.8 - et ROI CAJ - fixant les conditions d’inscription et du maintien des avocats effectuant des prestations d’aide juridiques de première ligne : présence aux permanences, respect des horaires, envoi des rapports, suivi des formations,…

Alors, n’hésitez plus et renvoyez nous complété et signé le bulletin d’inscription que vous trouverez ci-dessous à : a.glorie@barreaudebruxelles.be

N’oubliez pas de préciser :

  • les lieux de permanence qui vous intéressent – vous trouverez la liste reprenant les différents lieux et leurs horaires ci-dessous. Plusieurs avocats se partagent les permanences, votre investissement temps se limitera donc à quelques heures par mois.
  • Vos orientations professionnelles.

Nous vous en remercions d’avance.

Cordialement,

Vinciane GILLET
Présidente de la Commission d’aide juridique

 



Journée européenne de l’avocat 2017 – 25 octobre 2017

L’édition 2017 de la Journée européenne des avocats aura lieu le 25 octobre. La Journée européenne des avocats célèbre l’état de droit et le rôle indissociable de la profession d’avocat dans sa défense, ainsi que les valeurs communes des avocats et leur contribution au système judiciaire. Le thème de cette année est « Les avocats en e-volution : comment la transformation numérique peut renforcer la relation entre le justiciable et l’avocat ».

L’événement vise à familiariser les citoyens aux nouvelles technologies disponibles pour la profession d’avocat et leur effet positif sur l’évolution des relations entre les avocats et les justiciables. Tous les barreaux sont encouragés à organiser des événements dans leur propre pays afin d’offrir à la Journée européenne des avocats la plus grande portée possible
.
Programme et inscriptions

 

 

Formations

CUP - Cycle de conférences

Vendredi 20 octobre 2017, Louvain-la-Neuve (U.C.L.), Auditoire Montesquieu 03, rue Montesquieu, 32 à 1348 Louvain-la-Neuve

Les sûretés réelles mobilières
Isabelle Durant, professeure à l'U.C.L.

La loi du 11 juillet 2013, dont l'entrée en vigueur, reportée à plusieurs reprises, est aujourd'hui prévue pour le 1er janvier 2018 au plus tard, a profondément réformé le régime du gage. Cette loi, abondamment commentée lors de son adoption, a déjà été amendée sur plusieurs points, le législateur ayant lui-même dû faire le constat d'imprécisions et de lacunes. Alors qu'elle est à présent en passe de devenir obligatoire, c'est fort à propos que la Commission Université-Palais a décidé de consacrer une séance aux sûretés réelles mobilières. La « réforme de la réforme » fera l'objet d'une attention particulière, et notamment le registre des gages informatisé, au moyen duquel sera réalisée l'inscription de la garantie, ou encore la cession fiduciaire. Mais le recyclage sera aussi l'occasion de développer des questions d'actualité relevant du domaine des privilèges et des hypothèques non touchées par la réforme.

Programme complet et inscriptions

Informations : Mme Anne Glorie - Centre de formation professionnelle de l'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles.
tel: 02.519.83.42 - fax 02. 514.16.53
Email : formation@barreaudebruxelles.be









UB³ - Cycle de conférence

Lundi 16 octobre 2017, Université Saint-Louis, Boulevard du Jardin Botanique, 43, 1000 Bruxelles

Actualités en droit des assurances
Sous la coordination de Nathalie De Wulf, avocate au barreau de Bruxelles

La matière de l’assurance ne cesse d’évoluer. Cette conférence a pour objectif d’apporter aux praticiens un regard actualisé sur certaines d’entre elles.
L’assurance incendie constitue l’une des assurances légalement non obligatoire les plus souscrites. Année après année, elle continue pourtant à susciter un contentieux nourri.

Une clarification de certaines problématiques et les principales avancées de la jurisprudence récente seront soulignées.

L’assurance « RC vie privée » est discrète en doctrine car elle n’a pas été soumise, récemment, à des modifications. Cela dit, des éléments importants méritent d’être revus, comme l’intervention et le recours de l’assureur en cas de commission de faits intentionnels par des mineurs et d’autres méritent d’être découverts, comme les tendances jurisprudentielles actuelles et le champ d’application de cette assurance, élargi malgré lui par l’emploi des nouveaux modes de déplacement et par l’utilisation des drones dans la sphère récréative familiale ».
L’assurance « Indélicatesse » souscrite par certaines organisations professionnelles est destinée à garantie le patrimoine de la victime d’un tel fait contre le risque d’insolvabilité de l’auteur. L’analyse de la nature de cette police est assez méconnue alors qu’elle mérite toute notre attention. Après un regard théorique sur ce produit d’assurance, l’auteur en déduira les conséquences pratiques tant pour les assureurs que pour les victimes.

L’assurance « RC auto » a fait couler beaucoup d’encre au travers de son fameux article 19bis-11, § 2 de la loi du 21 novembre 1989. Par la loi du 31 mai 2017 (M.B. 12.06.2017) le législateur vient d’apporter un correctif substantiel à cette question en abrogeant cette disposition pour faire renaître l’article 29ter. Après avoir rappelé les méandres de cette ancienne disposition, les auteurs vont s’atteler à préciser les contours du nouvel article 29ter en y apportant les critiques utiles.

Programme complet et bulletin d'inscription

Renseignements et inscriptions :
Centre de formation professionnelle de l'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles :
Mme Anne Glorie
formation@barreaudebruxelles.be
Tél : 02/519 83 42
Fax : 02/514 16 53

Bruxelles Invest & Export – 10 octobre 2017, Sidney (Australie)

Bruxelles Invest & Export organise une mission et une action promotionnelle pour les juristes bruxellois à l’occasion de la conférence annuelle de l'International Bar Association (IBA), laquelle se déroulera du 8 au 13 octobre 2017 à Sydney.

Programme et informations

Larcier – 12 octobre 2017

Evolution du droit des sûretés réelles

Sous la présidence de Philippe Dupichot, Michel Grimaldi et Michèle Grégoire

Ce colloque fait le point sur l’architecture générale du nouveau droit des sûretés réelles et ses implications concrètes en Belgique et en France

Programme et informations

Délégation des barreaux de France – 13 octobre 2017

Fonction publique européenne : Accompagner et défendre efficacement le personnel des institutions et agences européennes


En septembre 2016, le Tribunal de la fonction publique de l’Union européenne a été réintégré au sein du Tribunal de l’Union européenne, fermant la parenthèse ouverte en 2005 avec la création de cette juridiction spécialisée. Le traitement de ces affaires spécifiques, liées à un contentieux « à visage humain », unique au sein du contentieux devant la Cour de justice de l’Union européenne, pose encore aujourd’hui des questions multiples.

La Délégation des Barreaux de France souhaite permettre de clarifier la situation juridique actuelle en matière de droit de la fonction publique de l’Union alors que de nombreuses questions se posent entre le Brexit, le régime linguistique des concours EPSO ou encore l’effectivité et les conditions procédurales du recours pour les agents de l’Union … Ces Entretiens Européens visent à expliciter les évolutions récentes de ce contentieux pour permettre une meilleure défense des fonctionnaires et agents des institutions européennes".

Programme et informations

Formation permanente : 7 points

Association pour l’étude du droit de la concurrence ASBL – 16 octobre 2017 (12h)

Le Président et les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour l'Etude du Droit de la Concurrence ont le plaisir de vous inviter à participer au Déjeuner-Causerie qui aura pour thème :

"Two perspectives on rebates following the Intel judgment”


Monsieur Jean-François BELLIS, Avocat – Partner, Van Bael & Bellis
Et
Monsieur Svend ALBAEK, Deputy Chief Economist, DG Competition - European Commission (exposé en anglais)

Formation reconnue par l'Ordre des barreaux francophones


Lieu : AEDC / VSMR (Immeuble "MOBILOM"), Avenue Jules Bordet 164 – 1140 Evere
T. 02/778.62.00 – Fax 02/778.62.22

R.S.V.P. : AVANT le 8 OCTOBRE 2017 au moyen du formulaire de participation joint



Ordres français et néerlandais du Barreau de Bruxelles - 16 octobre 2017

MEDIATIONWEEK

A l’occasion de la semaine de la médiation, les deux Ordres de Bruxelles organisent une après-midi d’étude bilingue le 16 octobre de 13h30 à 17h30 à la salle Popelin, rue de la Régence, 63.

Les thèmes abordés seront : Le rôle de l’avocat dans la médiation et le droit collaboratif

La participation à cette activité est gratuite mais le nombre de places est limité.

Formation permanente : accréditation en cours

Programme bilingue et inscriptions



Centre de Recherche Information, Droit et Société (CRIDS) de l’Université de Namur – 20 octobre 2017
Intelligence artificielle et le droit

Depuis quelques années, on observe des avancées majeures dans le domaine de l’intelligence artificielle et des robots, en raison des progrès techniques indéniables et des traitements de données sans cesse plus performants (en lien avec le phénomène big data). Parmi les réalisations concrètes les plus marquantes, on pointe les véhicules autonomes, les drones militaires ou les logiciels susceptibles d’aider les médecins, les juges, ou les avocats dans leurs activités professionnelles. Au-delà des questions éthiques ou philosophiques qu’elle pose, cette robotisation de la vie constitue un véritable défi pour le droit, en ce sens que les règles actuellement en vigueur peuvent se révéler inadaptées ou insuffisantes pour encadrer cette nouvelle réalité.

Cette conférence a pour objet d’analyser, de manière transversale, les principales questions posées par l’intelligence artificielle et les robots, en matière de protection de la vie privée, de propriété intellectuelle, de responsabilité, ou de droit de la concurrence, avant d’adopter une approche sectorielle, avec l’examen des enjeux posés par la robotisation de la justice, de la finance, de la santé, des services publics ou des transports (drones et véhicules autonomes).

Cette conférence s’adresse aux juristes d’entreprise, avocats, magistrats, chercheurs et à toute autre personne intéressée par les aspects juridiques de l’intelligence artificielle et des robots.

Programme et informations


Formation permanente : 6 points

Centre d’Appui Bruxellois ASBL – 26 octobre 2017

Les équipes du Centre d’Appui Bruxellois, de l’UPPL et du SSM-ULB ont le plaisir de vous convier à une journée d’étude ayant pour thèmes :

Compte-rendu du 9e Congrès international francophone sur l’agression sexuelle (CIFAS) :

Quand la clinique rencontre la recherche
et
Pédopornographie

Programme et informations

AVOCATS.BE – novembre et décembre 2017

Pour répondre aux demandes en la matière, AVOCATS.BE organise en 2017/2018 de nouvelles formations en droit collaboratif intégrant toutes les matières (familiales, civiles et commerciales).

Pour rappel, il est possible de pratiquer le processus de droit collaboratif dès le suivi effectif du premier niveau de formation de base de deux journées.



Observatoire du Crédit et de l’Endettement – année 2017

Le Code judiciaire prévoit l’obligation pour les avocats souhaitant être désignés comme médiateur de dettes dans le cadre de la procédure de règlement collectif d’être agréés et, à cet effet, de suivre une formation spécialisée. L’arrêté royal qui doit préciser les modalités de cet agrément n’a pas encore été pris en février 2017.

Toutefois, il convient d’offrir aux avocats se destinant à ce mandat judiciaire l’opportunité de pouvoir s’y préparer ou parfaire leur formation. Ils pourront, dès à présent, selon leur choix, suivre le ou les modules proposés.

Les avocats conventionnés avec un service de médiation de dettes agréé ou qui envisagent de conclure de se conventionner avec un tel service devront suivre l’ensemble des modules proposés.

L’Observatoire du Crédit et de l’Endettement organise plus de 30 formations dans le courant dans l’année 2017.

Vous trouverez ci-joint le dépliant reprenant celles bénéficiant de points octroyés par Avocats.be (O.B.F.G.).



Université catholique de Louvain – de janvier à juin 2018
Certificat d’université : « Droit et financement des pensions »

Une formation universitaire interdisciplinaire portant sur la double dimension de financement et de régulation des pensions, dans une perspective théorique et pratique.

Le certificat en droit et financement des pensions s’adresse à toutes les personnes intéressées par la problématique des pensions, tant du point de vue de la sécurité sociale que de celui des retraites professionnelles (assurances de groupe, fonds de pension).

Les professionnels désireux d’élargir ou d’approfondir leurs champs de connaissances sur les pensions par une vision globale « droit-actuariat » sont particulièrement concernés.

Programme et informations


Formation permanente : 60 points

Petites annonces






L’Agence du GNSS européen annonce un marché public de services juridiques

L’Agence du GNSS européen, basée à Prague, a publié un appel d'offres pour des services juridiques (valeur 8 millions d'euros), qui comprend les éléments suivants:

Lot 1: Conseils juridiques et services relatifs au programme Galileo
Lot 2: Conseils juridiques et services relatifs au programme EGNOS
Lot 3: Conseils juridiques et services relatifs à la sécurité
Lot 4: Conseils juridiques et services relatifs à l'administration

Toutes les informations nécessaires sont disponibles dans l'avis de marché publié au Journal officiel 2017 / S 131-267189. Toute la documentation de l’appel d'offres est disponible sur le site de l'Agence https://www.gsa.europa.eu/about/how-we-work/procurement

 

 

La compagnie d’assurances AR-CO est à la recherche d’un/une GESTIONNAIRE SINISTRES francophone.

Les personnes intéressées peuvent adresser leur candidature accompagnée de leur CV par mail à l’adresse jobs@ar-co.be.

Les candidats seront recontactés pour plus de détails. Les dossiers seront traités en toute discrétion.

Lire l’annonce

Vous recevez ce courriel en votre qualité d'avocat du Barreau de Bruxelles
Désinscription
Barreau de Bruxelles - Place Poelaert - 1000 Bruxelles - Belgique'©