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27 février 2015   n°341

SOMMAIRE

1. ÉDITORIAL

2. PROCÈS-VERBAL DU 10 FÉVRIER 2015

3. DEMANDES D'INSCRIPTION OU DE RÉINSCRIPTION AU TABLEAU, À LA LISTE E OU À LA LISTE DES STAGIAIRES

4. SENTENCE DISCIPLINAIRE

5. AUTRES INFORMATIONS

6. FORMATIONS

7. PETITES ANNONCES

Cartes d’accès au palais de justice

La délivrance des cartes d’accès au palais de justice se poursuit.

Il est important de souligner que cette carte ne remplace pas la carte professionnelle d’avocat délivrée par notre Ordre sur le modèle établi par le Conseil des barreaux européens. Seule cette dernière permet d’avoir accès aux établissements pénitentiaires et aux autres palais de justice du pays lorsqu’elle est demandée.

La carte d’accès plastifiée délivrée par l’Ordre vise uniquement à éviter le contrôle des détecteurs de métaux mis en place à l’entrée de certains bâtiments entourant la place Poelaert.

Editorial

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

LE RETOUR DE L’ANNUAIRE

Mes chers confrères,

La dernière publication du tableau de l’Ordre sous format papier date de 2011. Depuis, l’obligation faite au bâtonnier par l’article 430 du Code judiciaire d’afficher ou de publier le tableau et les listes E et des avocats stagiaires chaque année était remplie par voie électronique.

De nombreux avocats ont cependant sollicité une nouvelle parution du tableau remis à jour sur un support papier.

Les deux Ordres se sont donc entendus pour publier à nouveau la liste des membres de leur barreau.

Il reprendra la forme ancienne du tableau par ordre alphabétique. En raison de l’existence de l’annuaire électronique publié sur les sites des deux Ordres, un certain toilettage s’est toutefois imposé.

Vous y retrouverez donc les adresses utiles, le tableau intégré des deux Ordres, en ce compris les stagiaires, la liste B et la liste E, la liste des avocats honoraires, la liste numérotée des associations, la liste des anciens bâtonniers des deux Ordres et la composition actuelle des deux conseils de l’Ordre.

En plus des coordonnées classiques des avocats, on y retrouvera de manière facultative leur numéro de TVA lorsqu’ils souhaiteront le communiquer.

Enfin, notre conseil de l’Ordre s’est prononcé pour un ouvrage toujours gratuit mais qui sera laissé à votre disposition au secrétariat de l’Ordre afin d’épargner des frais postaux relativement lourds.

Je me réjouis de voir le retour de cet outil pratique qui sera le parfait complément de l’annuaire électronique que vous retrouvez sur le site de l’Ordre.

Vous serez naturellement informés de sa disponibilité qui interviendra d’ici quelques semaines.

Votre dévoué,

Stéphane Boonen,
bâtonnier de l’Ordre

Procès-verbal du 10 février 2015

Demandes d'inscription ou de réinscription au tableau, à la liste E ou à la liste des stagiaires

Par application de l'article 2.1.2 du règlement d'ordre intérieur de l'Ordre, les demandes suivantes d'inscription ou de réinscription au tableau, à  la liste E ou à  la liste des stagiaires seront prochainement soumises au conseil de l'Ordre.

Les avocats qui connaîtraient des motifs d'opposition sont invités à  en faire part au bâtonnier au plus tard la veille du jour de la séance du conseil de l'Ordre.

Demandes enregistrées à la date du lundi 16 février 2015 (conseil de l'Ordre du mardi 3 mars 2015)

Demandes enregistrées à la date du lundi 23 février 2015 (conseil de l'Ordre du mardi 10 mars 2015)

Sentence disciplinaire
Discipline


Manquement aux devoirs de dignité et de délicatesse, au respect dû aux lois, aux tribunaux et aux autorités de l’Ordre, atteinte à l’honneur de l’Ordre. Exercice illégal de la profession. Radiation de la liste B.


Lire la sentence
Autres informations
Eloges funèbres

La séance d’hommage aux avocats et avocats honoraires de l'Ordre français du barreau de Bruxelles, décédés au cours de l’année judiciaire 2013-2014, aura lieu le mercredi 18 mars 2015 à 15 heures dans la salle des audiences solennelles de la Cour de cassation.

Nous vous invitons à y assister nombreux.
 
Concours photo "Barreau de Mons 2015"

L'Ordre des avocats du barreau de Mons organise un grand concours photo intitulé "Concours Barreau Mons 2015".

Les photos présentées pour ce concours doivent avoir comme thème « le(s) lieu(x) de justice ».

Le concours est ouvert à tous les avocats inscrits à un tableau de l’Ordre ou à la liste des stagiaires d’un barreau, à tous les magistrats attachés à une juridiction et à tous professionnels exerçant une fonction de juriste d’entreprise.

Pour en savoir plus et participer à cette belle initiative, cliquez ici
 
Location de toges au vestiaire - RAPPEL I

Les avocats qui ont loué une toge au vestiaire des avocats sont priés de la restituer sans délai à Madame Aerts.

Pour rappel, le règlement du 17 avril 2012 des conseils des Ordres français et néerlandais relatif à la location de robes prévoit que " Tout retard dans la restitution sera porté en compte à raison de 2 € par jour. Faute de paiement du prix de location, l'avocat concerné sera convoqué par le bâtonnier  (...) " (Recueil 2012, n° 148-1).
 
Photos de la réception du bâtonnier du 16 janvier 2015 - RAPPEL I

Les planches contact des photos prises lors de la réception du bâtonnier du 16 janvier dernier sont visibles au vestiaire des avocats.

Les photos peuvent y être commandées au prix de 12,00 € la photo (13 x 19) et de 15,00 € (15 x 22).
 




















Nouveaux tarifs des droits de greffe - RAPPEL I

Ce 6 février 2015, le Conseil des ministres, à l'initiative du ministre de la Justice Koen Geens, a décidé de réformer les droits de greffe .

Selon le Conseil des ministres, les droits de greffe ont été ajustés pour s'adapter à la charge de travail de la magistrature.

Les citoyens et les entreprises ont tendance à recourir de façon trop systématique aux cours et tribunaux en vue de régler leurs litiges. La stratégie du ministre Geens vise à les encourager à choisir la voie d'un dialogue constructif et à ne s'adresser aux juridictions qu'après avoir épuisé d'autres solutions. L'objectif est également d'éviter au maximum les procédures téméraires et vexatoires qui surchargent les tribunaux et empêchent un traitement efficace des autres litiges.

Cette réforme entend préserver le système de l'aide juridique et prévoit des taux réduits pour les "petits enjeux". En outre, un taux unique de 100 € a été fixé pour les tribunaux de la famille, ce qui s'inscrit dans le contexte de la saisine permanente de ces tribunaux.

En conclusion, quiconque envisage d'introduire une procédure judiciaire, est invité à contribuer en proportion de ses intérêts légitimes, ce qui se traduit entre autre par le paiement de droits de greffe adaptés.

Voir la grille des nouveaux tarifs des droits de greffe
 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Cours et tribunaux

1. Tribunal de première instance francophone de Bruxelles

Dans la foulée du projet pilote d'une adresse électronique par chambre correctionnelle, mis en place en collaboration avec le président de la 43ème chambre, le président Hennart a jugé opportun, eu égard aux résultats positifs de l'expérience, de généraliser cette pratique.

Voici donc l'adresse électronique de chaque chambre correctionnelle :

- 22tpifrbxl@gmail.com
- 43tpifrbxl@gmail.com 
- 44tpifrbxl@gmail.com 
- 45tpifrbxl@gmail.com 
- 47tpifrbxl@gmail.com 
- 48tpifrbxl@gmail.com 
- 49tpifrbxl@gmail.com 
- 50tpifrbxl@gmail.com 
- 54tpifrbxl@gmail.com 
- 55tpifrbxl@gmail.com 
- 57tpifrbxl@gmail.com 
- 59tpifrbxl@gmail.com 
- 61tpifrbxl@gmail.com 
- 63tpifrbxl@gmail.com 
- 69tpifrbxl@gmail.com 
- 79tpifrbxl@gmail.com 
- 89tpifrbxl@gmail.com 

Il nous est toutefois précisé que l’usage de cette adresse ne se substitue, en rien, aux règles de la procédure telles que définies par les Codes judiciaire et d’instruction criminelle qui demeurent les seules règles applicables. Cette facilité est destinée à optimaliser la gestion de l’audience et la communication entre les acteurs concernés.


2. Justice de paix

Le juge de paix honoraire de Frésart, qui est rédacteur en chef du Journal des Juges de Paix, invite les avocats qui seraient en possession de décisions qui leur semblent intéressantes à publier, à les lui faire parvenir soit, par courrier, à son adresse personnelle (avenue Montesquieu 33, 1300 Wavre) soit par email à charles-edouard@defresart.be.

Il rappelle que le Journal des Juges de Paix existe depuis 1892 et est encore bien vivant. En plus de sa publication bimestrielle, il peut être suivi et liké sur la page Facebook :  https://www.facebook.com/pages/Tijdschrift-van-de-VrederechtersJournal-de-Juges-de-Paix/1582238265341467?sk=timeline

Formations
CUP - Cycle de conférences

Vendredi 20 mars 2015, Maison de l'Avocat, avenue de la Toison d'Or 65, 1060 Bruxelles

Le code de droit économique : principales innovations

Nicolas Thirion, professeur ordinaire ULg


Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur le Code de droit économique sans jamais oser le demander : telle est, en résumé, l'ambition de cette nouvelle édition de la CUP.

Dès la fin de l'année 2013 et au cours du premier semestre 2014, le législateur fédéral a, en effet, souhaité regrouper une grande partie des législations économiques relevant de ses compétences en un seul texte : le Code de droit économique. Ce faisant, il en a profité pour apporter un certain nombre de modifications, certaines de détail, d'autres plus importantes, dans les lois ainsi regroupées sous forme de "livres". Alors que la quasi-totalité des dispositions de ce Code est entrée en vigueur, il s'impose donc d'offrir une vue synthétique du processus de codification et un panorama des principales innovations apportées. Celles-ci concernent respectivement les règles de concurrence, en ce compris du point de vue de la formation des prix, les pratiques du marché et la protection des consommateurs, la propriété intellectuelle, les sanctions et les procédures juridictionnelles (ou quasi-juridictionnelles) particulières. En sus, une brève analyse de la loi du 26 mars 2014 sur le "juge naturel" et des transferts consécutifs de compétences au tribunal de commerce, en tant qu'ils sont la suite logique du champ d'application personnel du Code de droit économique, clôturera l'ensemble des exposés. Ceux-ci seront confiés à des académiques par ailleurs praticiens reconnus des domaines couverts par le Code de droit économique.

Programme complet et inscriptions

Informations : Mme Anne Glorie - Centre de formation professionnelle de l'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles.
tel: 02.519.83.42 - fax 02. 514.16.53
Email : a.glorie@barreaudebruxelles.be
UB³ - Cycle de conférences

Lundi 9 mars 2015, Université libre de Bruxelles, Auditoire R42.5.503, 5e étage, local 503, Avenue Franklin D. Roosevelt, 42 (coin de l’avenue Jeanne), 1050 Bruxelles

Actualités en droit économique : la liberté d’entreprendre ou le retour en force d’un fondamental du droit économique
Sous la coordination de Thierry Leonard
  • Alexia Autenne, Marc Gouverneur et François Delnooz, « Variations sur la liberté d’entreprendre en droit économique »
  • Maxime Vanderstraeten, « La liberté d’entreprendre dans la jurisprudence du Conseil d’Etat et de la Cour constitutionnelle »
  • Pierre-François Van Den Driesche, « La liberté
    d’entreprendre dans le contentieux commercial : une source de solutions pratiques
    »

Programme complet et bulletin d'inscription

Renseignements et inscriptions :
Centre de formation professionnelle de l'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles :
Mme Anne Glorie
a.glorie@barreaudebruxelles.be
Tél : 02/519 83 42
Fax : 02/514 16 53

ULg - Faculté de Droit, de Science politique et criminologie - 3 mars 2015

Dans le cadre de la 4e édition de la Chaire David-Constant, la Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie a le privilège d'accueillir le Professeur Bernard Manin, politologue et professeur à l'Institut d'Etudes politiques de Paris et à la New York University.

Le Professeur Bernard Manin est un spécialiste de l'histoire et de la théorie du politique ainsi que de la démocratie représentative. Plusieurs de ses ouvrages constituent des références internationalement reconnues dont son livre Principes du gouvernement représentatif.

Vous êtes conviés à l’ensemble des activités de cette Chaire et plus particulièrement à la conférence intitulée Quelles nouvelles formes de démocratie au-delà du gouvernement représentatif ? qui se déroulera le mardi 3 mars à 18h30 à la Salle Noppius (Complexe Opéra, 4000 Liège).

Informations et inscriptions

Association des Juristes Namurois - 5 mars 2015 - Namur

Conférence : "Le droit pénal au cœur de l'activité économique"

Programme et informations
Université de Mons - Ecole de droit - 19 et 20 mars 2015

À l’occasion des dix ans de l’Ecole de Droit de l’Université de Mons, fruit d’un partenariat avec l’Université Libre de Bruxelles, l’Association internationale de Droit Economique (A.I.D.E.) et l’Ecole de Droit ont le plaisir de vous inviter au colloque international qu’elles organisent les 19 et 20 mars 2015 sur le thème « Des fonctions de la procédure dans le droit économique européen ».

Le colloque se tiendra à l’Université de Mons (Place Warocqué, 17) pendant les événements de « Mons 2015, capitale européenne de la culture », les participants auront ainsi l’occasion de découvrir l’exposition « Van Gogh au Borinage » dont la visite est incluse dans le programme.

Par ailleurs, une cérémonie d’anniversaire viendra clore les débats le vendredi 20 mars 2015 à 17h30 et sera suivie d’un cocktail.

Programme et inscriptions
Progress Lawyers Network - 20 mars 2015

Peu de sujets ont suscité autant de débats dans l’actualité sociale que l’exercice du droit de grève. Que ce soit suite à la volonté du gouvernement belge d’instaurer un service minimum en cas de grève ou à une proposition visant à protéger « le droit au travail », le droit de grève fait actuellement l’objet de discussions politiques et juridiques intenses. Ces différentes questions et beaucoup d’autres seront abordées lors de ce colloque international. Lire plus…

L’invité spécial du colloque sera John HENDY QC, avocat anglais particulièrement spécialisé dans le droit du travail collectif.

Formation permanente : 6 points


Programme et informations

University of Cambridge - du 6 au 31 juillet 2015

L’Université de Cambridge organise du 6 au 31 juillet 2015 un cycle de formation sur le système légal anglais, à destination des étudiants en droit et des avocats.

Renseignements et inscriptions sur www.ice.cam.ac.uk/elm
Contact : par mail cpd@ice.cam.ac.uk ou par téléphone +44(0)1223 746418

Petites annonces
Appel à candidatures pour l'élection d'un Vice-Président de l'UIA lors de l'assemblée générale du 28 octobre 2015

L'assemblée générale qui se tiendra avant l'ouverture du congrès de Valence devra élire un Vice-Président de l'UIA.

Cette élection est, en vertu des statuts de l'UIA, soumise à un appel à candidatures. La présente vaut donc appel à candidatures pour l'élection d'un Vice-Président de l'UIA.

Pour être recevables et conformément à l'article 23.3 des statuts et à l’article 6 du règlement intérieur de l’UIA, les candidatures doivent émaner de membres à jour de cotisation et être adressées au Président Miguel A. LOINAZ, par lettre recommandée expédiée à l’UIA, 25 rue du Jour, 75001 Paris, au plus tard 6 mois avant la date de la prochaine assemblée générale, laquelle se tiendra le 28 octobre 2015. En conséquence, la lettre recommandée devra être expédiée le 28 avril 2015 au plus tard, et reçue par l’UIA, au plus tard une semaine après cette date, soit le 5 mai 2015.

Pour être recevables, les candidatures doivent être accompagnées des documents suivants :

  • une lettre de présentation et de motivation du candidat / de la candidate ;
  • son curriculum vitae ;
  • un document officiel attestant de ce que le candidate / la candidate est autorisé(e) à pratiquer en tant qu’avocat.

Le Comité de Direction examinera la recevabilité des candidatures et soumettra les candidatures recevables au Conseil de Présidence pour vote indicatif, puis à l'assemblée générale du 28 octobre 2015 pour élection.


Règlement collectif de dettes – appel aux candidats médiateurs de dettes (article 1675/17, §1er, CJ) - RAPPEL I

Face à un contentieux qui ne tarit pas, le tribunal du travail francophone de Bruxelles est désireux d’étoffer son pool de médiateurs de dettes.

La préférence sera donnée à des candidats pouvant se prévaloir de plusieurs années d’expérience au barreau, organisés, ayant un contact social aisé, familiers avec l’usage de l’outil informatique et pouvant faire preuve d’un esprit juridique rigoureux.

Les candidatures comprenant une lettre de motivation et un curriculum vitae peuvent être adressées directement à l’adresse suivante :

Tribunal du travail francophone de Bruxelles
Cellule règlement collectif de dettes
Monsieur le juge Christian ANDRE
place Poelaert 3

1000 Bruxelles


Candidature du nouveau secrétaire général de la Fédération des barreaux d’Europe

La Fédération des barreaux d’Europe nous communique un appel à candidatures pour l’élection du nouveau secrétaire général qui devra présenter les qualités suivantes :

1. parler plusieurs langues ;
2. présenter des qualités relationnelles ;
3. présenter des capacités de direction ;
4. avoir pu se familiariser avec la FBE.

Il convient de rappeler que le poste de secrétaire général est désintéressé, seuls les frais étant pris en charge.

Le nouveau secrétaire général de la FBE sera élu lors de l’assemblée générale qui se déroulera le 16 mai 2015 à l’occasion du congrès général de Bilbao.

Les candidatures sont à adresser au secrétariat de l'Ordre : ordre@barreaudebruxelles.be jusqu'au 30 avril 2015.

Vous recevez ce courriel en votre qualité d'avocat du Barreau de Bruxelles
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Barreau de Bruxelles - Place Poelaert - 1000 Bruxelles - Belgique'©