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05 décembre 2013   n°294

SOMMAIRE

1. ÉDITORIAL

2. PROCÈS-VERBAL DU 26 NOVEMBRE 2013

3. DEMANDES D’INSCRIPTION OU DE RÉINSCRIPTION AU TABLEAU, À LA LISTE E OU À LA LISTE DES STAGIAIRES


4.
T.V.A. - INFORMATIONS


5. AUTRES INFORMATIONS

6. FORMATIONS
 

Éditorial

Chers Confrères,

Michel Vlies,
bâtonnier de l'Ordre

Procès-verbal du 26 novembre 2013



Demandes d’inscription ou de réinscription au tableau, à la liste E ou à la liste des stagiaires


Par application de l’article 3 du règlement d’ordre intérieur de l’Ordre, les demandes suivantes d’inscription ou de réinscription au tableau, à la liste E ou à la liste des stagiaires seront prochainement soumises au conseil de l’Ordre.

Les avocats qui connaîtraient des motifs d’opposition sont invités à en faire part au bâtonnier au plus tard la veille du jour de la séance du conseil de l’Ordre.

Demandes enregistrées à la date du lundi 25 novembre 2013 (conseil de l’Ordre du mardi 10 décembre 2013) :

Demandes enregistrées à la date du lundi 02 décembre 2013 (conseil de l’Ordre du mardi 17 décembre 2013) :

T.V.A. - Informations
Texte préparé par Me Daniel Fesler

Autres informations

Cours et tribunaux - RAPPEL

1. Cour d'appel

Lors de la dernière réunion de la commission magistrature-barreau (cour d’appel), il a été décidé qu’il devra dorénavant être fait mention des numéros de téléphone et adresses mail des avocats dans tout acte de procédure déposé devant la cour d’appel.

Ceci permettra un contact plus aisé en cas de nécessité.

Merci d’y être attentifs.

***

Le premier président de la cour d'appel nous informe que les différentes chambres de la cour d'appel de Bruxelles, à l'exception de la chambre des mises en accusation et de la chambre de la jeunesse, ne tiendront pas d'audiences du jeudi 26 décembre 2013 au mardi 31 décembre 2013 inclus.

***

2. Tribunal de première instance

 

ASSEMBLÉE

GÉNÉRALE

DES AVOCATS D'ASSURANCE

Assemblée générale des avocats d'assurance, le mercredi 11 décembre 2013 de 12 h 00 à 14 h 00 dans la salle Popelin.

Ordre du jour :

  • Accueil des participants, par Me Jean Van Rossum, président de la commission.
  • Le point sur la situation du tribunal de police de Bruxelles, par Me Jean Van Rossum.
  • La TVA sur les prestations d'avocats et ses implications sur les relations avec les compagnies d'assurance, par Me Vincent Callewaert.
  • Débat, en présence de Me Maurice Krings, administrateur de l'OBFG en charge, notamment, des négociations avec l'administration de la TVA.

2 points de formation permanente.
Inscriptions : benedicte.estievenart@barreaudebruxelles.be

 

Vente de bougies et agendas au profit d'Amnesty International

Madame Patricia Viste, membre du personnel de la bibliothèque, vendra des bougies et des agendas au profit d'Amnesty International à l'entrée de la salle des pas perdus, les 10 et 11 décembre 2013.

Formations

CUP 2013

La CUP poursuit son programme de formations durant le second semestre 2013, à Liège, Bruxelles, puis Charleroi.

RAPPEL - Décembre 2013
Les dates : Liège, 06 -
Bruxelles, 13 - Charleroi, 20

Les droits de la défense,(Paul Martens, président émérite de la Cour constitutionnelle, chargé de cours honoraire à l'U.Lg. et à l'U.L.B.

Programme et inscriptions

Informations: Mme Anne Glorie - Centre de formation professionnelle de l'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles. 02.519.83.42 - fax 02. 514.16.53

Email : a.glorie@barreaudebruxelles.be
 

UB³ - Cycle de conférences

Centre de formation professionnelle de l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles :
Mme Anne Glorie
a.glorie@barreaudebruxelles.be

Tél : 02/519 83 42
Fax : 02/514 16 53

Programme complet et bulletin d'inscription

CJBB - AGENDA DES ACTIVITES


Délégation des barreaux de France - 13 décembre 2013.

Entretiens européens à Bruxelles : les derniers développements du droit européen de la concurrence.

Programme complet et informations



Union belgo-luxembourgeoise de droit pénal (UBLDP) - 19 décembre 2013

Colloque fraude sociale

Programme et informations
 


Deuxième édition du Certificat d'université en contentieux -  janvier 2014

La Faculté de droit et criminologie de l'UCl organise, en janvier 2014, la deuxième édition du Certificat d'université en contentieux.

Cette formation est conçue pour être compatible avec une activité professionnelle : un tronc commun de 3 jours sur le principe du contentieux auquel le participant peut ajouter 2 cours d'approfondissement (30h) à choisir parmi une liste de 11 cours. Une visite de la Cour de justice de l'Union européenne est prévue cette année.

Ce programme de formation continue a pour objectif de renforcer et actualiser les connaissances juridiques des participants en matière de contentieux en vue de développer les pratiques professionnelles dans ce domaine.

Cette formation a obtenu l'agrément de l'OBFG.

Pour plus d'informations : www.uclouvain.be/formation-continue-contentieux ou 010/47.91.26
 

 
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