Si ce message ne s'affiche pas correctement, cliquez-ici

13  juin 2013   n°278

 

SOMMAIRE

1.
ASSEMBLEE GENERALE DU 17 JUIN 2013

2. ELECTIONS ORDINALES 2013

3. PROCÈS-VERBAL DU 4 JUIN 2013

4. DEMANDES D’INSCRIPTION OU DE RÉINSCRIPTION AU TABLEAU, À LA LISTE E OU À LA LISTE    DES STAGIAIRES

5.. AVIS SUR HONORAIRES - DISCIPLINAIRE

6.
AUTRES INFORMATIONS

7.
FORMATIONS

8. PETITES ANNONCES

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

                                 


Chers confrères,

Nous nous permettons de vous rappeler que l’assemblée générale de l’Ordre se tiendra le lundi 17 juin 2013 à 16 heures 30 dans la salle des audiences solennelles de la cour d’appel.

Vous en trouverez ci-dessous l’ordre du jour ainsi que les différents rapports qui seront présentés et les comptes et bilan qui seront soumis à votre approbation.

L’assemblée générale sera suivie d’une réception dans les galeries du premier étage.

Veuillez croire, chers confrères, à l’assurance de nos sentiments dévoués.


  
Le secrétaire                                Le bâtonnier
      Marc Dal                                     Michel Vlies
 

Comptes et bilan

Elections ordinales 2013
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Elections ordinales 2013- mode d’emploi
 

Chers Confrères,

Comme vous le savez, l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles doit procéder, pour l’année judiciaire 2013-2014, à l’élection :

• Du bâtonnier,
• Du dauphin,
• De 15 membres du conseil de l’Ordre,
• De 30 assesseurs du Bureau d’aide juridique (BAJ),
• Du délégué des avocats participant à l’aide juridique de deuxième ligne,
• Du représentant des stagiaires auprès de la commission du stage (« délégué des stagiaires »).

Dès lors qu’à la date du 15 mai 2013 à 12h00 aucune candidature n’avait été déposée pour la fonction de délégué des avocats participant à l’aide juridique de deuxième ligne et que le nombre de candidatures régulièrement déposées pour la fonction d’assesseurs du Bureau d’aide juridique était inférieur à 30, il n’y aura pas d’élection pour ces postes.

Lors des élections de ce mois de juin 2013, les différents votes s’effectueront exclusivement par voie électronique.

La plateforme de vote électronique sera accessible sur le site www.barreaudebruxelles-voteelectronique.be  à partir du vendredi 14 juin 2013, dès 7h00, et elle le demeurera  jusqu’au  lundi 17 juin 2013  à 14h00.   

Le vote électronique au Centre des nouvelles technologies de l’Ordre (Palais de justice) sera possible le vendredi 14 juin 2013, de 9h00 à 16h00, et le lundi 17 juin 2013, de 9h00 à 14h00.

Le dépouillement des bulletins de vote aura lieu dès la clôture des votes, le lundi 17 juin 2013, à 14h00.

Les résultats définitifs de l’ensemble des élections seront proclamés lors de l’assemblée générale de l’Ordre qui se déroulera le lundi 17 juin 2013, à 16h30, dans la salle des audiences solennelles de la Cour d’appel.

Un vade-mecum des élections 2013, dans lequel vous trouverez les explications utiles quant au déroulement de l’ensemble du processus électoral ainsi qu’une procuration sont disponibles aux liens ci-après.

      Vade-mecum des élections            Procuration

 Avec l’assurance de nos sentiments bien dévoués,

                                     Pour la Commission des élections,
                                                       Olivier Gernay
                                                         président. 

 

 
 

 

Par application de l’article 3 du règlement d’ordre intérieur de l’Ordre, les demandes suivantes d’inscription ou de réinscription au tableau, à la liste E ou à la liste des stagiaires seront prochainement soumises au conseil de l’Ordre.

Les avocats qui connaîtraient des motifs d’opposition sont invités à en faire part au bâtonnier au plus tard la veille du jour de la séance du conseil de l’Ordre.

Demandes enregistrés à la date du lundi 3 juin 2013 (conseil de l’Ordre du mardi  18 juin 2013) :

Demandes enregistrés à la date du lundi 10 juin 2013 (conseil de l’Ordre du mardi  25 juin 2013) :
 

 

Recommandation en matière d' avis sur honoraires

Seules quelques juridictions notifient à l’Ordre leur décision de solliciter l’avis du conseil de l’Ordre sur une contestation d’honoraires (article 446ter C.J.).

Il est par conséquent recommandé aux conseils des parties d’envoyer au bâtonnier une copie de telle décision afin qu’il puisse mettre en mouvement la procédure d’avis.

Il est rappelé qu’en dehors de toute procédure judiciaire, l’avis du conseil de l’Ordre peut être demandé, conjointement, par les parties.

 

 

 

Cours et tribunaux - vacances judiciaires 2013.
 

 

 

Secrétariat de l'Ordre- horaire d'été.

Il est rappelé que le secrétariat de l'Ordre travaille à bureaux fermés les après-midi durant les mois des juillet et août.

 

 

 

 

 

 

 

Omissions de la liste des stagiaires, du tableau de l’Ordre et des listes B et E

Il est rappelé que tout avocat qui demande son omission doit indiquer, dans la lettre qu’il adresse au bâtonnier, la date à laquelle il souhaite que cette omission intervienne ainsi que le nom du liquidateur de son cabinet, son adresse privée et son adresse email privée.

Les avocats sollicitant leur omission au 30 juin 2013 sont invités à faire parvenir leur demande d’omission (contenant toutes les informations demandées) pour le 22 juin au plus tard afin que celle-ci puisse être actée par le conseil avant les vacances judiciaires.

Les avocats omis au cours du 1er semestre de l'année, peuvent être exemptés, s'ils le désirent, du paiement de la 2ème tranche de la cotisation en adressant une demande spécifique au trésorier de l'Ordre.
 

CUP 2013

Inscriptions et programme pour les mois de septembre à décembre 2013

Les Midis de l'Institut des droits de l'homme.


Le mardi 18 juin 2013 de 12h00 à 14h00

"Jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l’homme"
 

Programme et informations

 

Entretiens européens à Bruxelles

Le vendredi 21 juin 2013 "La procédure civile européenne » (points de formation OBFG).

Programme et inscriptions

Séminaire sur le rôle de « L’avocat en médiation »

L’ICBB propose ces 14 et 21 juin 2013 un séminaire sur le rôle de « L’avocat en médiation » qui se déroulera Ch de La Hulpe 177/19 à 1170 chez Alterys Law&Mediation et sera animé par Me Dorothée Caustur et Philippe Van Roost de 8H30 à 17H30.

Le premier jour est facultatif pour ceux qui ont déjà suivi une formation d’initiation à la médiation.

 Formation agréé par l’OBFG (6 points juridiques par jour) et par la Commission Fédérale de Médiation (6 points par jour). Pour inscription : Me Dorothée Caustur : d.caustur@alterys.be

Programme et informations 

Formation en management pour cabinets d'avocats.

Les barreaux de Bruxelles et de Liège organisent, les 20,21 et 22 juin une formation en management pour cabinets d'avocats au Dolce -La Hulpe. 6 points de formation par jour.

Programme complet et inscriptions

 

 


 

Le Service Infor Gaz et Electricité / Collectif Solidarité Contre l'Exclusion asbl recherche un(e)CONSEILLER(ÈRE) JURIDIQUE- (m/f) Contrat à durée indéterminée– mi-temps.
 
Voir l'offre

Personne de contact : Nicolas Poncin tél 02/2092193 e-mail job.cj@asbl-csce.be
Vous recevez ce courriel en votre qualité d'avocat du Barreau de Bruxelles
Désinscription
Barreau de Bruxelles - Place Poelaert - 1000 Bruxelles - Belgique©